Edition

Le site www.village-soustelle.fr est édité par :
Mairie de soustelle
Arbousses
30110 Soustelle

Conception

Le site Internet www.village-soustelle.fr est conçu et réalisé par Benjamin Sabran
Benjamin Sabran
60 avenue Youri Gagarine
30100 Alès
www.benjamin-sabran.com

Données personnelles

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage exclusif de la Mairie de Soustelle afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

Hébergement

Le site www.village-soustelle.fr est hébergé par OVH :
SAS O.V.H
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Directeur général : Octave KLABA
www.ovh.com

Propriété intellectuelle

Les propriétaires du site internet www.village-soustelle.fr restent titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l’autorisation écrite préalable de la société.